VIE POLITIQUE
CONSEIL COMMUNAL - Ordre du jour de séance et délibérations de la séance publique

 


SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU
17 JUIN 2010 (à 20 HEURES
)
Page mise à jour le 05 août 2010

 

LES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAL SONT PUBLIQUES
(SAUF POUR LES POINTS DEBATTUS A HUIS-CLOS)

 

ORDRE DU JOUR, SUIVI DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE PUBLIQUE

 

ORDRE DU JOUR

 

 

    SEANCE PUBLIQUE

  1. Secrétaire communa faisant-fonction. Ratification.
  2. Assemblées générales : IDELUX - IDELUX FINANCES - AIVE.
  3. Assemblée générale : VIVALIA.
  4. Assemblée générale : TELELUX.
  5. Motion du Conseil communal du 17 mars 2010 invitant l'autorité fédérale à se charger dans les plus brefs délais du dossier de la réforme des pompiers. Réponse. Communication.
  6. Déclaration 2010 de mandat et de rémunération. Communication.
  7. Contrat d'égouttage. Approbation.
  8. Mise en conformité de l'école de LOMPREZ :
    -
    location des modules (containers) : approbation du cahier des charges,
    -
    sanitaires : approbation du cahier des charges,
    -
    châssis : approbation du cahier des charges.
  9. Propositions en vue d'une récupération de la certification PEFC. Communication au Conseil. Evaluation.

    HUIS-CLOS

    10. Ecole de LOMPREZ. Surveillance.
    11. Maison des Associations. Litige TWT. Ratification.
    12. Secrétaire communal. Nomination. Recours. Communication.

 


 

DELIBERATIONS DE LA SEANCE PUBLIQUE

 

 

 

 

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