SEANCE
DU CONSEIL COMMUNAL DU
17 JUIN 2010 (à 20 HEURES)
Page mise à jour le 05 août 2010
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LES
SEANCES DU CONSEIL COMMUNAL SONT PUBLIQUES
(SAUF
POUR LES POINTS DEBATTUS A HUIS-CLOS)
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ORDRE
DU JOUR, SUIVI DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE PUBLIQUE
SEANCE PUBLIQUE
- Secrétaire communa faisant-fonction. Ratification.
- Assemblées générales : IDELUX - IDELUX FINANCES - AIVE.
- Assemblée générale : VIVALIA.
- Assemblée générale : TELELUX.
- Motion du Conseil communal du 17 mars 2010 invitant l'autorité fédérale à se charger dans les plus brefs délais du dossier de la réforme des pompiers. Réponse. Communication.
- Déclaration 2010 de mandat et de rémunération. Communication.
- Contrat d'égouttage. Approbation.
- Mise en conformité de l'école de LOMPREZ :
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location des modules (containers) : approbation du cahier des charges,
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sanitaires : approbation du cahier des charges,
-
châssis : approbation du cahier des charges.
- Propositions en vue d'une récupération de la certification PEFC. Communication au Conseil. Evaluation.
HUIS-CLOS
10. Ecole de LOMPREZ. Surveillance.
11. Maison des Associations. Litige TWT. Ratification.
12. Secrétaire communal. Nomination. Recours. Communication.
DELIBERATIONS
DE LA SEANCE PUBLIQUE
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