SEANCE PUBLIQUE

1. Réunion commune Conseil communal - CPAS. Rapport sur les économies d'échelle.
2. Fabriques d'églises. Comptes 2009 et budget 2010. Sohier et Lomprez.
3. Renouvellement d'un tracteur-tondeuse. Cahier des charges. Approbation.
4. Budget 2010 :

   a. budget 2010
   b. dotation à la zone de police
   c. subsides
   d. délégation de marché
   e. mise en non valeur. Occupation hall
   f. emprunts. Proposition CRAC.

5. Subside. Aide au peuple haïtien.
6. Dénomination de voirie. Chemin du Parc.
7. Renonciation location de terre. M. MARTIN.
8. Emprise en sous-sol. DUMONT-MARCHAL. Décision définitive.
9. Belgacom. Non-exécution de déplacement de boîtier. Citation en justice pour exécution forcée. Décision.
10. Compétence en matière d'enquêtes de salubrité de logements. Demande.
11. Réforme du service d'incendie. Motion UVCW.
12. Dégâts d'hiver 2008-2009. Cahier des charges. Approbation.
13. Rénovation de l'ancien chemin de Halma. Cahier des charges. Approbation.
14. Plan triennal 2010-2012. Arrêt.
15. Reconnaissance chemin communal. Domaine public. Halma. Décision de principe.
16. Lotissement PEERSMAN-COLE. Décompte des travaux. Approbation.
17. Lotissement BAIJOT. Reprise d'infrastructure. Décision.

     

    HUIS-CLOS

18. Service de nettoyage. Remplacement. Ratification.
19. Pointes APE. Reconduction des aînés. Plan Marshall. DENONCIN F. Nouveau contrat. Ratification.
20. Remplacement de Mr. GODFROID. Ratification.
21. Mise en disponibilité W. GODFROID. Décision.
22. Remplacement Véronique ROSSION. Décision.
23. Désignation Claudia MANZANERA. Ratification.

 

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Procès-verbal... bientôt !