SEANCE PUBLIQUE

1. CPAS. Comptes 2007. Approbation.
2. Modifications budgétaires 2008 n° 1. Approbation.
3. Mise à disposition de locaux. Comité des Fêtes de Chanly. Convention. Arrêt.
4. Chasse. Location publique. Décision.
5. Charte de gestion durable. Certification PEFC.
6. Plan logement 2009-2012. Ancrage communal. Adhésion A.I.S. Centre-Luxembourg.
7. Plan triennal. Travaux d'égouttage Rue de France. Prise en charge des travaux de voirie. Décision.
8. Implantation du Chemin de la Houblonnière. Arrêt de la procédure.
9. Demande d'aide. Implantation sur la zone d'activité économique mixte. Menuiserie Colson.
10. Demande de modification du plan de secteur. Carrières du Fond-des-Vaulx. Compensation.
11. Extension du règlement général des bâtisses en site rural aux villages de Lomprez, Chanly, Halma, Froidlieu et Fays-Famenne. Avis.
12. Assemblée générale de l'AIOMS CHA Libramont. Approbation.
13. Acquisition d'un véhicule - service forestier. Arrêt du cahier des charges.

    HUIS-CLOS

14. Personnel d'entretien. Remplacement. Ratification.
15. Recrutement d'ouvrier de voirie et forestier. Profil de fonction.
16. Enseignement. Reconduction d'un contrat PTP. Assistante maternelle.

 

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Procès-verbal (fichier PDF)