VIE POLITIQUE
CONSEIL COMMUNAL - Ordre du jour de séance et délibérations de la séance publique

 

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU
27 AVRIL 2010 (à 19 HEURES 30)
Page mise à jour le 05 août 2010

 

LES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAL SONT PUBLIQUES
(SAUF POUR LES POINTS DEBATTUS A HUIS-CLOS)

 

ORDRE DU JOUR, SUIVI DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE PUBLIQUE

 

ORDRE DU JOUR

 

 

    SEANCE PUBLIQUE

  1. Vente anciennes citernes à mazout.
  2. Personnel hall de sports. Recrutement.
  3. Prime de fin d'année. Mode de calcul. Modification statutaire.
  4. Budget 2010. Correction.
  5. Règlement taxe sur les logements inoccupés. Modification intitulé.
  6. Vente publique parcelle communale outre Lesse à Chanly.
  7. Salle de Lomprez. Cahier spécial des charges. Approbation.
  8. Plande cohésion sociale. Rapport 2009. Approbation.
  9. Laboratoire de la vie rurale. Sohier. Approbation avant-projet.
  10. AIVE. Assemblée générale secteur valorisation et propreté.
  11. Hall de sports. Avant-projet. Approbation.
  12. Aménagement ancien arsenal. Avant-projet. Approbation.

     

    HUIS-CLOS

  13. Ratification désignation secrétaire faisant-fonction.
  14. Admission à la retraite secrétaire communal.
  15. Désignation secrétaire communal.
  16. Location presbytère de Lomprez. Examen point reporté en séance du 17 mars 2010.

 

 

DELIBERATIONS DE LA SEANCE PUBLIQUE

 

 

 

 
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