SEANCE PUBLIQUE

1. CPAS. Modifications budgétaires. Approbation.
2. Fabriques d'Eglise. Comptes 2007 Chanly. Comptes 2006 et budget 2008 Wellin. Avis.
3. Espace public numérique. Equipement des locaux et marché de fournitures. Cahier des charges. Approbation.
4. Recrutement d'un ouvrier de voirie et forestier. Révisions des conditions. Décision.
5. Recrutement d'un(e) surveillant(e) de la salle de Lomprez. Conditions. Décision.
6. Emprunt communal garanti par le Fonds des Bâtiments scolaires. Chauffage école de Lomprez.
7. Vol de produits de vente de livres. Non valeur. Décision.
8. Fouilles archéologiques. Travaux de conservation du site. Approbation.
9. Rue des Marronniers. Cession de terrain par la Régie des Bâtiments. Décision de principe. Travaux d'égouttage et de voirie. Chanly. Wellin. Phases 3 et 4. Approbation du projet remanié. Décision.
10. Vente de bois 2008. Destination des coupes. Approbation du cahier des charges.
11. Aide à domicile en milieu rural. Convention. Approbation.
12. Règlement communal. Aide à l'utilisation rationnelle de l'énergie. Modifications. Décision.
13. Natura 2000. Compétences des communes. Motion. Adoption.
14. Plan lumière Sohier. Enfouissement câbles. Décision de principe.
15. Logement de Transit. Notification de subvention. Délai d'affectation. Décision.
16. Permis de lotir. Peersman à Lomprez. Cession de terrain. Décision.

    HUIS-CLOS

17. Désignation secrétaire faisant fonction. Ratification.
18. Recrutement animateur multimédia. EPN. Ratification de décision. Désignation.
19. Recrutement surveillance salle de Lomprez. Décision.
20. Enseignement. Désignations.

 

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Procès-verbal (fichier PDF)