SEANCE PUBLIQUE

1. Fabrique d'Eglise de Chanly. Comptes 2008 - Budget 2010.
2. Holding communal. Souscription. Décision. Modification budgétaire.
3. Vente de bois 2009. Destination des coupes pour l'exercice 2010.
4. Règlement - circulation routière en forêt en période de chasse.
5. ADMR. Convention 2009. Gardes à domicile.
6. Plan de Cohésion Sociale. Approbation définitive.
7. ALE et sanitaires Hôtel de Ville. Aménagement. Mode de passation du marché. Décision.
8. Hall de voirie. Aménagement bureau agent technique. Mode de passation du marché. Décision.
9. PICVert. Ouverture, modification de voiries et clôture de l'enquête. Approbation.
10. Convocation aux assemblées générales extraordinaires du secteur assainissement d'IDELUX et des Intercommunales IDELUX et AIVE du 15 octobre 2009.

    HUIS-CLOS

11. Désignation secrétaire communal f.f. Ratification.
12. Accueil extrascolaire. Personnel. Accueillante. Contrat.
13. Enseignement. Désignations diverses.

 

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Procès-verbal (fichier PDF)