VIE POLITIQUE
CONSEIL COMMUNAL - Ordre du jour de séance et délibérations de la séance publique

 

SEANCE DU CONSEIL COMMUNAL DU
29 JANVIER 2008 (à 19 heures)
Page mise à jour le 25 février 2008

 

LES SEANCES DU CONSEIL COMMUNAL SONT PUBLIQUES
(SAUF POUR LES POINTS DEBATTUS A HUIS-CLOS)

 

ORDRE DU JOUR, SUIVI DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE PUBLIQUE

 

ORDRE DU JOUR

 

 

    SEANCE PUBLIQUE

  1. CPAS. Réunion commune du Conseil communal et du Conseil du Centre de l'Aide sociale. Article L1122-11 du C.D.L.D.
  2. CPAS - Budget 2008. Approbation.
  3. Budget 2008 Fabrique d'Eglise de Lomprez. Visa.
  4. Compte 2008 et Budget 2008. Fabrique d'Eglise de Halma. Visa.
  5. Vote d'un douzième provisoire. Décision.
  6. Demande de subside exceptionnel. Les Saltimbanques. Décision.
  7. Demande d'adaptation du subside de la Ligue des Familles. Décision.
  8. Modifications du règlement des aides à l'emploi. ZAEM. Décision.
  9. Règlement de prime. Fréquentation du parc à conteneurs. Décision.
  10. Développement rural. Laboratoire de la vie rurale à Sohier. Cahier des Charges pour la désignation d'un auteur de projet. Approbation.
  11. Développement rural. Projet de dépôt de convention pour l'année 2008. Décision.

    HUIS-CLOS

  12. Nomination définitive. ROSSION Sophie.

 

 

DELIBERATIONS DE LA SEANCE PUBLIQUE

 

 

 

 
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