SEANCE PUBLIQUE

1. Règlement de circulation routière pendant les périodes de battues de chasse 2008-2009. Approbation.
2. Mare de Sohier. Subventionnement. Cahier des charges. Approbation.
3. Plan Air - Climat. Plan Lumière de Sohier - Phase 2. Candidature. Décision.
4. Eclairage du terrain de football. Chemin d'Ave. Devis et financement. Décision.
5. Egouttage de Chanly. Phase II. Décompte final SPGE. Approbation.
6. Conseiller en urbanisme. Demande de subventions.
7. Création de l'intercommunale unique de soins de santé. Libération du capital. Décision.
8. Assemblée générale extraordinaire de l'AIOMS Chanly. Décision.

8bis. Plan PICVerts. Réalisation des travaux. Dossier conjoint. Décision de principe.

HUIS-CLOS

9. Désignation secrétaire faisant-fonction. Ratification.
10. Personnel communal. Mise en disponibilité. F. GOLINVAUX.
11. Personnel communal. Congé sans solde. D. GEROME.
12. Enseignement. Désignations.
13. Location du presbytère de Lomprez. Décision.

 

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