SEANCE
DU CONSEIL COMMUNAL DU
31 MAI 2011 (à 20 HEURES)
Page mise à jour le 30 juin 2011
|
LES
SEANCES DU CONSEIL COMMUNAL SONT PUBLIQUES
(SAUF
POUR LES POINTS DEBATTUS A HUIS-CLOS)
|
ORDRE
DU JOUR, SUIVI DES DELIBERATIONS DE LA SEANCE PUBLIQUE
SEANCE PUBLIQUE
- Secrétaire communa. Prestation de serment.
- Réattribution mandats Cécile DETROZ-LENOTTE.
- Personnel d'entretien. Recrutement. Composition du jury.
- Budget communal 2011. Communication approbation de la tutelle.
- Fonctionnaire sanctionnateur. Convention. Ratification.
- Conseils de Fabrique HALMA, WELLIN et LOMPREZ. Renouvellement Grande moitié.
- Vente parcelle HALMA. JEROUVILLE-MICHEL.
- Rectification limite sentier 24. SOHIER. Echange DE GROEVE.
- Travaux école de LOMPREZ. Suppléments.
- Subside extraordinaire E.S. WELLIN. Travaux terrain.
- Assemblées générales intercommunales. Ordres du jour : INTERLUX - SOFILUX - IDELUX - IDELUX FINANCES.
- VIVALIA. Augmentation de capital. Notification.
HUIS-CLOS
1. Enseignement maternel. Augmentation cadre. Rectification.
2. Personnel d'entretien. Contrat à durée indéterminée HERIN Camie.
DELIBERATIONS
DE LA SEANCE PUBLIQUE
|
|