Redevances
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Redevances
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Accueil temps libre
Redevance pour les services offerts par l'Accueil Temps Libre (exercices 2026 à 2031) -
Bibliothèque Communale
Redevance pour le prêt de livres à la bibliothèque communale (exercices 2026 à 2031) -
Concessions de sépultures dans les cimetières communaux
Redevance sur le tarif d'octroi des concessions de sépultures dans les cimetières communaux (exercices 2026 à 2031) -
Crèche communale
Redevance pour la fréquentation de la crèche communale (exercices 2026 à 2031) -
Documents administratifs
Redevance sur la délivrance des documents administratifs et le traitement de dossiers (exercices 2026 à 2031) -
Environnement
Redevance pour les prestations du service environnement (exercices 2026 à 2031) -
Espace Public Numérique
Redevance pour les activités et services proposés par le service Espace Public Numérique (EPN) (exercices 2026 à 2031) -
Exhumations
Redevance sur les exhumations (exercices 2026 à 2031) -
Locations de salles
Redevances relatives à la location des salles communales, de vaisselles et du matériel de sonorisation (hors salle d'Halma - voir ci-dessous) -
Maison de l'Accueil Communautaire des Aînés (MACA)
Redevance pour la fréquentation de la MACA (exercices 2026 à 2031) -
Permis délivrés par le service de l’Urbanisme
Redevance sur la recherche de données d'un permis et délivrance de duplicata de pièces et annexes du permis (exercices 2026 à 2031) -
Piscine école communale
Redevance pour la fréquentation de la piscine par les enfants de l'école communale de Lomprez (exercices 2026 à 2031) -
Plaines de vacances
Redevance pour les plaines de vacances durant le mois de juillet (exercices 2026 à 2031) -
Recharge véhicules électriques ou hybrides
Redevance pour la tarification de recharges des véhicules électriques ou hybrides et au stationnement y relatif (exercices 2026 à 2031) -
Registre de l'état civil
Redevance pour la consultation des registres de l'état civil (exercices 2026 à 2031) -
Renseignements urbanistiques
Redevance pour renseignements urbanistiques fournis aux notaires et à toutes autres personnes intéressées (exercices 2026 à 2031) -
Tourisme
Redevance pour les activités du tourisme (exercices 2026 à 2031) -
Vente sacs PMC
Redevance pour vente de sacs poubelles destinés à la collecte en porte-à-porte des "PMC" (exercices 2026 à 2031) -
Versages sauvages
Redevance sur les versages sauvages (exercices 2026 à 2031)